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Commune de BRETENIERE
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EXTRAIT DU PROCES VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 30 MARS 2010
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Conseillers municipaux en exercice :
- Mademoiselle Célia BAPTISTA, présente
- Madame Céline BERTHELEMOT, présente
- Monsieur Hervé BRUYERE, présent
- Monsieur Alain CLEMENT, présent
- Monsieur Yves COUTAGNE, présent
- Monsieur Thierry GOLDI, présent
- Monsieur Pierre LAMBOROT, absent
- Monsieur Alain LINGER, présent
- Monsieur Franck MELOTTE, excusé pour la deuxième partie de la réunion (procuration donnée à Thierry GOLDI)
- Madame Antoinette MERCUZOT, présente
-Mme Valérie MONFORT-PIMET, présente
- Madame Marie-Dominique PAROT, présente,
- Monsieur Teddy ROUARD, présent
- Monsieur Nicolas SCHOUTITH, présent
- Monsieur Gérard VENITUCCI, présent.
L'ordre du jour, fixé par la convocation en date du 23 mars 2010, est le suivant :
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009 DU TRESORIER
- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010
- COMPTE RENDUS DES ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES
- QUESTIONS DIVERSES
Pour la présente séance, la présidence est assurée par Monsieur Alain LINGER, Maire et le secrétariat par Gérard VENITUCCI.
Nombre de pages du Procès-verbal de séance (y compris celle-ci) : 3
La séance est ouverte à 19 Heures
I – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009 DU TRESORIER :
Monsieur Hervé BRUYERE, adjoint chargé des finances présente et commente aux membres du conseil les résultats du budget communal de l’année 2009 qui fait apparaître un excédent d’investissement de 9 479.80 € et de fonctionnement de 202305.04 €,
Soit un excédent global de 211 784.84 €.
Mr le maire se retire ensuite de la Salle du Conseil. Il est alors procédé à l’approbation du Compte de Gestion de l’année 2009 du Trésorier ;
Après délibération, le Conseil approuve le Compte de Gestion du trésorier et vote le compte administratif de l’année 2009 à l’unanimité (14 voix pour).
II - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 :
Monsieur le Maire rejoint les membres du Conseil pour le vote du Budget primitif.
Monsieur BRUYERE, présente aux membres du Conseil le budget primitif 2010 préparé par la Commission de finances et qui est soumis au vote du Conseil municipal ; celui-ci s’établit et s’équilibre comme suit :
Dépenses d’investissement : 936 813 €
Recettes d’investissement : 936 813 €
Dépenses de fonctionnement : 619 581 €
Recettes de fonctionnement : 619 581 €
Après délibération, le Budget primitif est voté et adopté à l’unanimité (14 voix pour).
III – COMPTE RENDU DES ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES :
- VIE ASSOCIATIVE :
Monsieur Nicolas SCHOUTITH, Conseiller délégué à la Vie Associative, donne l’agenda des manifestations à venir à savoir :
- 12 juin 2010 : organisation du marché de printemps et fête foraine
- 19 juin 2010 : Feux de la Saint Jean
- 24 avril 2010 : Mme Marie-Dominique PAROT, conseillère municipale rappelle la date de célébration des 20 ans de la chorale.
- AFFAIRES SCOLAIRES :
Mme Valérie MONFORT-PIMET, déléguée aux affaires scolaires annonce qu’il n’y aura pas de fermeture de classe maternelle pour la rentrée 2010-2010.
Mme PACAUD directrice de l’école maternelle remercie le maire et l’équipe municipale pour toutes les actions qu’ils ont menées pour le maintien de cette classe.
La prévision d’effectifs pour la prochaine rentrée est de 39 élèves.
- Le vendredi 4 juin 2010 aura lieu, l’après midi, le nettoyage de printemps. Les élèves de l’école élémentaire participeront comme chaque année, à cette opération.
- Vendredi 25 juin : Kermesse des écoles.
- TRAVAUX :
Mr Thierry GOLDI, conseiller délégué, chargé des travaux informe le conseil que les travaux de branchement du gaz ont été retardés de deux mois. L’alimentation en gaz et les travaux de finition ne seront effectifs que dans le courant du mois de juin.
IV – QUESTIONS DIVERSES :
Mr le maire donne lecture d’une lettre de remerciements de la FNACA pour la pose d’une plaque sur le Monument aux Morts en mémoire des anciens combattants d’Afrique du Nord.
Mr le Maire précise que le Monument aux Morts a été rénové à cette occasion.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H.
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